Question
1 :Modification du tableau des effectifs.
Suite
au départ à la retraite d'un agent et afin de procéder à son
remplacement, il convient de modifier le tableau des effectifs. Nous
votons pour.
Question 2 :
Vente de terrains au Grabeyres à Logivelay.
Dans
le cadre de l'aménagement du site des Grabeyres, la commune cède à
Logivelay une surface de 13 660 m² au prix de 3,70 € le m² soit
pour un montant total de 50 542 €. Nous votons pour.
Question
3 : Amélioration de l'habitat : Attribution d'une
subvention.
Nous votons
pour.
Question
4 : Validation de la convention individuelle de prestations de
services entre la communauté d'agglomération du Puy en Velay et la
commune.
La question est
retirée de l'ordre du jour.
Question 5 :
Adhésion à l'expérimentation de la Médiation Préalable
Obligatoire auprès du Centre de Gestion 43.
Nous votons pour.
Question
6 : Stade du Viouzou : Réfection de la pelouse et demande
de
subvention à la Région Auvergne Rhone
Alpes.
Le
coût de ce chantier s'élève à 541 207.50 € HT. Le reste à
charge pour notre commune dépendra de la subvention régionale. Nous
votons contre.
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